Mentions légales

1. Présentation du site

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Adrien Lagrange–Vergauwen l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire du site :

• Nom de la société/individu : IUT LAVAL
• Statut juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
• Capital social : —
• Adresse : 52 RUE DOCTEURS CALMETTE ET GUERIN 53000 LAVAL
• Numéro SIRET : 19720916600176
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR66197209166

Directeur de la publication :

Lagrange–Vergauwen Adrien

Responsable de la rédaction :

Lagrange–Vergauwen

Hébergeur du site :

• Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
• Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
• Téléphone : [Numéro de téléphone]
• Site web : [URL de l’hébergeur]

2. Propriété intellectuelle

Le contenu du site Adrien Lagrange–Vergauwen (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Monsieur Lagrange–Vergauwen Adrien, ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

3. Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement général sur la protection des données (RGPD) du 27 avril 2016, l’utilisateur est informé que les informations personnelles qu’il communique via le formulaire de contact ou par tout autre moyen sont collectées et traitées par [Nom de ta société] dans le respect de la législation.

Finalités du traitement :

Gestion des demandes de contact

Droits des utilisateurs :

• Droit d’accès, de rectification, de suppression de leurs données personnelles
• Droit d’opposition au traitement de leurs données

Les utilisateurs peuvent exercer ces droits en envoyant une demande à l’adresse suivante : [adresse e-mail de contact].

4. Cookies

Le site Adrien Lagrange–Vergauwen utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation et analyser l’utilisation du site. Les utilisateurs peuvent configurer leur navigateur pour refuser les cookies.

5. Responsabilité

Le contenu du site est fourni à titre informatif. Adrien Lagrange–Vergauwen ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentes sur le site, ainsi que des dommages pouvant résulter de son utilisation.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Adrien Lagrange–Vergauwen ne peut être tenu responsable du contenu des sites externes.

7. Loi applicable

Le présent site est régi par la législation française. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du ressort de Saint-Malo.